Soupçonné de complicité dans la tentative de coup d’Etat de l’ex Régiment de sécurité présidentielle (RSP), le président de l’Assemblée nationale ivoirienne, Guillaume Soro, a profité de la cérémonie de clôture de la deuxième session ordinaire 2015 de l’Assemblée nationale pour sortir de son mutisme. Il affirme être «victime de l’une des pires campagnes de dénigrement». Il s’est aussi exprimé sur le mandat d’amener prononcé par une juge française. Morceaux choisis.
« Chers collègues,
La spirale, l’emballement et l’affolement médiatique sans précèdent qui s’observent contre ma personne et mon combat politique, même si j’ai fait front, méritent des clarifications après le passage de cette tempête inouïe.
Sur l’affaire des pseudo-écoutes téléphoniques. Que de chimères ! J’ai longuement évoqué le sujet avec le Président de la République Son Excellence Alassane Ouattara à Paris et ici même à Abidjan. Avec lucidité et fermeté, le Chef de l’Etat a tranché. Il ne me revient donc pas de faire vainement perdurer la polémique, même si j’ai été choqué au plus haut point d’être victime de l’une des pires campagnes de dénigrement et de calomnie jamais orchestrées contre ma personne et mon combat politique. J’ai été blessé et meurtri. Comment ne le serai-je ?
Toutefois, toute douleur et amertume contenues, je m’aligne, en citoyen discipliné sur la volonté, l’orientation et les instructions du Président de la République, garant des Institutions, qui, en homme d’Etat, a décidé de traiter personnellement, cette affaire avec les nouvelles Autorités burkinabè élues.
J’ai compris et retenu l’enseignement du père fondateur de la nation, Feu le Président Félix Houphouët-Boigny, qui professait, à juste titre, qu’aucun sacrifice n’est trop grand quand il s’agit de faire la paix pour son pays. L’excellence des relations entre le Burkina Faso et la Côte d’Ivoire est un impératif supérieur qui transcende nos petites personnes et nos orgueils personnels.
Le Burkina Faso, vous le savez tous, est un pays fort particulier pour moi. C’est le pays qui m’a accueilli aux heures les plus graves de mon existence en m’offrant l’exil. J’aime le Burkina Faso. L’honneur et la dignité du peuple burkinabè ont été aussi une des raisons de notre combat politique global, parfois au péril de nos vies, quand il fallut faire cesser l’horreur de la xénophobie qui menaçait de déstabiliser notre sous-région.
J’ai la conviction profonde que l’intégration réussie des peuples, contribuera à l’intégration politique du continent et à son essor économique. Ne sommes-nous pas tous heureux qu’enfin, il ait été mis fin aux vexations et aux humiliations liées au contrôle des cartes de séjour !
C’est pourquoi, bien que meurtri, ma volonté constante demeure de souhaiter le meilleur avenir possible à ce pays frère et ami.
Aussi voudrais-je, à nouveau, féliciter ce vaillant peuple, ses Autorités et toute sa classe politique pour la tenue d’élections sans la moindre effusion de sang.
Je m’en réjouis et je félicite mon aîné et ancien collègue, Son Excellence Monsieur le Président Roch Marc Christian Kaboré, pour sa brillante élection à la tête du Burkina Faso. Le Président Roch KABORE, vous vous en souviendrez, cultive une longue relation de fraternité avec les députés ivoiriens.
En effet, alors Président de l’Assemblée nationale du Burkina Faso et Président de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, que de fois n’avons-nous été honorés de le voir à nos côtés ? Que de fois n’avons-nous pris grand plaisir à l’entendre partager avec nous, sa vision d’une Afrique unie et prospère.
Qui ne se souvient de son dernier discours qu’il a prononcé et dont le souvenir reste toujours vivace.
En votre nom à tous, je forme le vœu ardent et sincère qu’il conduise avec davantage de succès son pays et le valeureux peuple du Burkina Faso vers les lendemains qui chantent.
Du mandat d’amener lancé par une juge française
Venons-en maintenant à l’affaire de la plainte que le fils de l’ancien Président a portée auprès du Tribunal de Grande Instance de Paris. Une juge française a cru devoir, par tous les moyens m’humilier. Voilà, c’est fait, je lui dis bravo.
Par contre, quand la même juge a tenté d’humilier mon pays, la Côte d’Ivoire, je ne l’ai pas accepté ; je ne peux l’accepter. J’ai résisté car, pour moi, le combat pour la souveraineté de la Côte d’Ivoire et la dignité du peuple ivoirien mérite qu’on y consacre toute la vie.
Chers Collègues,
La question essentielle que pose cette affaire est celle de la légalité d’une procédure qui consiste, pour une juge d’une juridiction nationale française, à convoquer en France pour l’entendre, un citoyen ivoirien pour des prétendus faits qui se seraient produits en Côte d’Ivoire et concernant deux Ivoiriens.
En effet, le 14 novembre 2011, le sieur Michel GBAGBO KOUDOU, citoyen ivoirien, Maître-assistant à l’Université Félix Houphouët-Boigny d’Abidjan, Secrétaire national chargé de l’administration pénitentiaire et des détenus politiques du FPI, ancien Secrétaire général adjoint dans le Bureau Exécutif National (BEN) de la JFPI, Ex-Directeur de la Formation, de la Communication et de la Sensibilisation au Comité national de pilotage du redéploiement de l’Administration (CNPRA) sous tutelle de la primature, dépose une plainte auprès du Tribunal de grande instance de Paris. Arguant de sa nationalité française, il espère faire prospérer sa plainte.
Curieux qu’il ne se soit subitement souvenu de sa nationalité française que lorsque qu’il a été inculpé par la justice ivoirienne pour atteinte à la Sureté de l’Etat et pour crime économique. Il est inutile de vous rappeler que les faits incriminés remontent au 11 avril 2011, car, vous avez été les victimes et/ou les témoins de ces tristes moments d’égarement puis de l’issue aussi fatale que regrettable à laquelle ils ne pouvaient que conduire.
C’est à juste titre que, le 27 mars 2012, statuant conformément au droit positif français, le Procureur de la République de Paris, sans surprise, classe l’affaire sans suite, opposant à la partie plaignante, la souveraineté de l’Etat ivoirien. A raison, la politique ivoirienne n’a rien à faire en France.
Récidivant, le plaignant réintroduit une nouvelle plainte, cette fois avec constitution de partie civile le 25 juin 2012.
Le 9 août 2013, une juge française décide de faire prospérer la plainte et lance une Commission Rogatoire Internationale à cet effet.
Permettez-moi de vous donner lecture des termes précis de ladite Commission rogatoire et je cite :
« Le 14 novembre 2011, Monsieur Michel GBAGBO, de nationalité française, fils de l’ex-président de la République de Côte d’Ivoire déposait plainte par le biais de son avocat et expliquait qu’il a été victime d’enlèvement, a été séquestré et est actuellement détenu arbitrairement par des forces militaires au service de Monsieur le Président de la République Alassane OUATTARA et Guillaume SORO, qui lui ont fait subir des traitements inhumains et dégradants.
… Il convient de rappeler que par une ordonnance en date du 17 mars 2011, Monsieur Alassane OUATTARA créait les Forces Républicaines de Côte d’Ivoire (FRCI) composée essentiellement d’anciens rebelles, rebaptisées Forces Armées des Forces Nouvelles (FAFN)
Etant observé que les commandants de zone sont sous l’autorité directe de Monsieur Guillaume SORO, alors Premier Ministre et Ministre de la Défense du Gouvernement de Monsieur Alassane OUATTARA, et sous l’autorité indirecte de ce dernier.
Les principaux commandants de zone à la tête de cette armée sont :
– Monsieur Morou OUATTARA ;
– Monsieur Hervé Pelikan TOURE ;
– Monsieur Ousmane CHERIF ;
– Monsieur Zoumana OUATTARA ;
– Monsieur Issiaka OUATTARA ;
– Monsieur Losseni FOFANA ;
– Monsieur Dramane TRAORE ;
– Monsieur Ousmane COULIBALY ;
– Monsieur Gaoussou KONE ;
– Monsieur Martin Kouakou FOFIE.
Mission de la Commission rogatoire :
Ceci étant exposé, nous avons l’honneur de prier les Autorités compétentes de la Côte d’Ivoire de bien vouloir faire entendre les personnes qui ont pu participer à l’appréhension ou à la rétention de Monsieur Michel GBAGBO aux fins de savoir dans quel cadre légal selon la loi ivoirienne, elles ont pu appréhender ou retenir Monsieur Michel GBAGBO »
Fin de citation.
Chers collègues,
Je m’empresse de vous dire que cette Commission rogatoire ne m’a jamais été notifiée, ni d’ailleurs aux officiers supérieurs des Forces Républicaines cités.
Tous, comme moi aujourd’hui, sont cités à comparaitre au Cabinet de la juge en qualité de témoin ont assisté.
A l’analyse, l’exposé des faits de la Commission Rogatoire Internationale tel que libellé traduit une posture politicienne éculée, issue des officines des partisans de l’ancien régime.
Chers Collègues
Il convient de noter la duplicité du plaignant qui était au rang de ceux qui, hier, ont battu le pavé, bavant leur haine contre la France et les étrangers, au nom d’un nationalisme exacerbé (qui ne se souvient de la fameuse formule « à chacun son français ») et qui aujourd’hui, brandissent leur nationalité française pour espérer les faveurs des autorités judiciaires de ce pays !
L’on pourrait dire que c’est de bonne guerre.
Qu’on se le dise toutefois, en un mot comme en mille, dans cette affaire, il ne s’agit ni plus ni moins que de la remise en cause de l’élection du Président de la République Son Excellence Alassane OUATTARA en 2010.
Mais là où le bât blesse, c’est que toute l’argumentation de la juge repose sur un tel présupposé.
Si l’on s’inscrit dans cette logique, on comprend que l’ordonnance signée le 17 mars 2011 par le Président OUATTARA et portant création des Forces Républicaines de Côte d’Ivoire, soit à leurs yeux frappée de nullité.
Ainsi, l’arrestation régulière le 11 avril 2011 de Monsieur Laurent Gbagbo, sa famille et ses proches, ne serait rien d’autre qu’un enlèvement perpétré par des forces sans légitimité, donc des milices sans foi ni loi.
Et pourtant, la vérité sur cette question est d’une cinglante évidence, elle est historique : le 11 avril 2011, les soldats des Forces Républicaines de Côte d’Ivoire, face aux massacres et autres pogroms commis par le camp de l’ancien Président, se sont bel et bien adressés à l’Ivoirien Michel GBAGBO qu’ils ont régulièrement mis aux arrêts ; accomplissant aux yeux du monde entier une mémorable mission de salut public unanimement applaudie par toute la communauté nationale et internationale.
Dans la même veine, la prison civile de Bouna étant sous l’autorité d’un Gouvernement qui, dans leur entendement, serait illégal et illégitime, celle-ci ne peut être qu’un lieu de séquestration.
Quant aux termes de « traitement inhumain et dégradant », ils n’échappent guère à la même logique.
Permettez-moi de vous dire ce qu’en pensent nos savants médecins de l’une des cliniques les plus réputées de Côte d’Ivoire, la PISAM. Monsieur Michel GBAGBO a été tant et si mal traité que son certificat médical ne révèle qu’une simple carie dentaire.
Dans la situation de quasi guerre civile d’alors, quelle ingratitude vis-à-vis des Forces Républicaines de Côte d’Ivoire, ces héros, qui ont sué sang et eau pour le protéger des foules déchainées et en colère !
Aujourd’hui la paix revenue, l’on feint d’ignorer ce qui serait advenu s’il était livré à lui-même, à la vindicte populaire comme ce fut le cas dans certains pays que je ne citerai pas.
Quelle infamie vis-à-vis des Autorités ivoiriennes qui l’ont protégé, logé, soigné au point de bénéficier de la Justice ivoirienne d’une mise en liberté provisoire contre l’avis des parents des victimes qui n’ont pas encore fini de pleurer leurs morts, leurs disparus et les mutilés à vie ! Lui qui, dès sa sortie de prison a tranquillement et paisiblement retrouvé son emploi d’enseignant à l’Université d’Abidjan.
Chers Collègues,
Quelle n’a été ma stupéfaction, alors que la Commission rogatoire était encore en cours, d’apprendre par ouï-dire que la juge française a porté à un domicile privé en France, une convocation me citant à comparaitre à son cabinet le 21 octobre et une deuxième, un mois plus tard.
Dès lors que lesdites convocations ne m’ont dûment pas été remises en mains propres et à la bonne adresse, pouvaient-elles m’être opposables ?
Au surplus le propriétaire du domicile qui ne pouvait en droit, ni agir en mon nom, ni en mes lieu et place, a, par lettre recommandée, non seulement retourné lesdites convocations à l’envoyeur, mais a expressément porté la mention « Monsieur Guillaume SORO n’habite pas à cette adresse ».
La juge ne pouvait pas ignorer que je suis bel et bien Président de l’Assemblée nationale de Côte d’Ivoire, domicilié et résidant en Côte d’Ivoire.
Aussi, en visite officielle à Londres auprès du Parlement britannique, ensuite en séjour officiel en France dans le cadre de la COP21, ai-je été ahuri d’apprendre, par voie de presse, que la fameuse juge délivrait un mandat d’amener contre ma personne le 05 décembre, alors qu’elle était en contact constant avec mes avocats.
En effet, au petit matin du 07 décembre, 17 policiers armés se sont rendus au domicile français de ma proche famille en vue d’exécuter ledit mandat ; créant un traumatisme sans précédent chez les miens en cette période d’état d’urgence dans ce pays. Les risques d’un dérapage étaient grands.
Quel était le but recherché ? Juste m’humilier.
Autrement, comment comprendre que, bénéficiant de l’immunité absolue, une telle démarche puisse être engagée ! Cela est incompréhensible et relève d’un abus de pouvoir que je dénonce.
Muni d’un ordre de mission régulier de l’Assemblée nationale, la juge ne pouvait m’opposer un tel mandat.
C’est un outrage fait à la Représentation nationale, à nos Institutions et à notre Nation.
La législation et la jurisprudence française en matière de protection de l’immunité diplomatique ainsi que de l’immunité juridictionnelle sont sans appel pourtant.
Tel fut le cas dans l’affaire de la plainte déposée contre Monsieur Donald RUMSFELD, ancien Secrétaire d’Etat américain à la Défense pour des faits de tortures survenus lors de la guerre en Irak. Pour justifier le classement de l’affaire sans suite, le Procureur de la République de Paris s’était inspiré d’un avis du Ministère des Affaires Etrangères indiquant et je cite :
« qu’en application des règles du droit international coutumier, consacrées par la Cour internationale de Justice, l’immunité de juridiction pénale des chefs d’Etat, de gouvernement et des ministres des affaires étrangères subsistait, après la cessation de leurs fonctions, pour les actes accomplis à titre officiels, et qu’en tant qu’ancien secrétaire à la défense, Monsieur RUMSFELD devrait bénéficier, par extension, de la même immunité, pour les actes accomplis dans l’exercice de ses fonctions ».
Vous vous souviendrez avec moi, qu’au moment de la commission des présumés faits, le 11 avril 2011, j’occupais les fonctions de Premier Ministre, Ministre de la défense et je suppose que c’est à ce titre que je suis aujourd’hui abusivement visé par la juge ainsi que plusieurs chefs militaires de notre armée.
Pourquoi un officiel américain devrait-il bénéficier de l’application stricte de l’immunité diplomatique et juridictionnelle et pas un officiel ivoirien ?
Pourquoi ce qui est vrai pour un citoyen américain ne l’est-il pas pour un citoyen Ivoirien ?
Je ne savais pas que le légal et l’illégal étaient une question de coloration partisane. Je ne savais pas que le constat de Jean de la Fontaine était toujours d’actualité et que selon que vous serez puissant ou misérable, les juges de la cour vous rendront blanc ou noir.
Quand l’on sait que notre bonne juge a, à son actif, deux anciennes très hautes Personnalités de la République française qu’elle a convoquées et entendues à son Cabinet, naturellement, je ne représente à ses yeux, moi le petit Président d’une petite Assemblée nationale d’un petit pays, la Côte d’Ivoire, qu’un menu fretin.
Pour autant je ne suis pas homme à fuir ni la justice, ni ma responsabilité. Moi qui dans mon pays ai été en prison la première fois à l’âge de 22 ans puis quatre autres fois successivement et ce, du fait de mon militantisme syndical estudiantin ; j’ai une expérience de la justice.
Lorsque la Commission Rogatoire Internationale, conformément à la convention de coopération en matière de justice entre la République française et la République de Côte d’Ivoire du 24 avril 1961, me sera dûment notifiée, il reviendra au Bureau de l’Assemblée nationale de statuer. Car, au final, c’est à vous Chers Collègues, et à vous seuls que la décision appartient.
C’est vous qui aurez le dernier mot s’il s’agit de me présenter à la justice de mon pays et ce jour-là, il sera comme il lui plaira à la juge française de venir en Côte d’Ivoire pour assister un juge ivoirien, seul qualifié pour m’entendre.
Par contre, et j’insiste à nouveau, ce qui à mes yeux, ne peut être ni marchandé ni cédé, c’est la considération et le respect dus aux lois et procédures de mon pays la Côte d’Ivoire car, une nation, si petite soit-elle, est une nation. Nous n’accorderons notre respect qu’à ceux qui nous respectent.
Est-il imaginable un seul instant qu’un officiel français soit convoqué par des juridictions nationales ivoiriennes sur des faits qui se sont produits en France entre deux français ?
Face à la récurrence de tels incidents graves (je rappelle les cas du Maroc, du Gabon, de la Guinée Equatoriale, de l’Algérie, du Rwanda et aujourd’hui de la Côte d’Ivoire, qui n’honorent pas l’excellence de nos relations avec la France) l’Afrique doit se réveiller.
Ceci dit, ne faisons pas d’amalgame car la France nous l’aimons, les Français nous les aimons aussi. Jamais ne nous habitera le sentiment anti-français. Le principe sacro-saint de la séparation des pouvoirs est aussi une réalité dans notre pays. Et nous comprenons fort bien que des juges tentés par l’abus d’autorité puissent exister ici et ailleurs.
Au passage, je salue l’Ambassadeur de France en Côte d’Ivoire, Son Excellence Monsieur Georges SERRE et le rassure de notre volonté inébranlable à célébrer l’excellence des relations entre nos deux pays. Je le remercie également de la visite de courtoisie et des amabilités qu’il m’a récemment rendues.
Chers Collègues, j’ai été meurtri par toutes ces cabales qui m’ont frappé de plein fouet.
Ces cabales ont fait naitre la rumeur. Réfuter une rumeur ? Bien difficile voire impossible tant elle se répand comme un cancer généralisé comme si le médisant avait le diable sur la langue, comme si celui qui l’écoute avait le démon à l’oreille.
Les coups bas en politique sont fréquents. Mais que certains pseudo panafricanistes, de même que certains de mes compatriotes se soient réjouis et aient ri à gorge déployée de cet évènement alors qu’il ne s’agissait, ni plus ni moins que de l’humiliation de la Côte d’Ivoire toute entière, me semble proprement hallucinant et abominable.
En effet, si j’avais cédé, et permis que la Juge française perfore mon immunité, j’aurais créé là une jurisprudence, livrant du coup tous les officiels ivoiriens et africains éventuellement au même sort. Je suis fier d’avoir résisté pour mon pays et pour l’Afrique.
Chers Collègues, je veux conclure.
Dans ce pays que nous voulons libre, démocratique et prospère, personne de vous n’est à l’abri des ragots. Notre chemin politique à tous, Chers Collègues parlementaires est parsemé d’obstacles, dressés par la médisance, la méchanceté et la calomnie.
Mais face à ces épreuves, je demeure serein. Absolument serein.
C’est le lieu pour moi de remercier tout particulièrement le Président de la République Son Excellence Alassane OUATTARA dont le soutien entier et absolu ne m’a jamais fait défaut. Il m’a, dans cette épreuve témoigné, une affection si forte et un soutien politique indiscutable qui m’ont porté réconfort. »
