Bureau burkinabè du droit d’auteur

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Publié le vendredi 25 novembre 2016 | Sidwaya

Le Bureau burkinabè du droit d’auteur (BBDA), a initié, le mardi 22 novembre 2016 à Ouagadougou, une tournée dans plusieurs bureaux de douane. L’objectif était de renforcer son partenariat avec les services de la douane.

Le Bureau burkinabè du droit d’auteur(BBDA), a effectué une tournée dans les bureaux de douane afin de renforcer et dynamiser sa collaboration avec les agents chargés de percevoir les droits imposés sur l’entrée et la sortie des marchandises. La brigade mobile de l’aéroport, le poste de douane de contrôle des colis postaux, les postes de douane de Ouagarinter et de Ouaga-gare sont les services douaniers qui ont été visités par le directeur général du BBDA, Wahabou Bara, et ses collaborateurs. A chaque étape, M.Bara a remis un tableau au premier responsable pour souligner le lien qui unit la douane au BBDA. Selon lui, il était aussi question de rendre un hommage aux douaniers qui ont été également touchés par les attaques djihadistes. Il en a profité pour les inviter à plus de vigilance sur les supports d’enregistrement et sur les appareils de reprographie afin que soit payée plus de redevance de droit de l’auteur.
Car, a-t-il ajouté, depuis un certain temps la perception des rémunérations au niveau de la douane pour le compte du BBDA a connu une forte baisse. Le partenariat entre le BBDA et la douane date du 4 juillet 2003. Cette collaboration a été conclue pour l’épanouissement de l’artiste burkinabè à travers l’instauration d’une taxe sur tous les produits susceptibles de stocker des images, des sons. Selon l’accord, les domaines d’intervention de la douane sont la perception de la rémunération sur les supports d’enregistrement vierges, la perception de la rémunération sur les appareils de reprographie et le contrôle sur l’importation des supports enregistrés. Pour la rémunération sur les supports d’enregistrement vierges, seuls les importateurs dudit support d’enregistrement à destination du Burkina Faso doivent payer la rémunération. Quant au support de reprographie, la rémunération se fait sur toute personne important des appareils de reprographie à destination du Burkina Faso. Lorsqu’ un importateur se prévaut d’une exonération, la douane doit exiger de celui-ci, la présentation de la décision du directeur général du BBDA portant sur ladite exonération. Pour le chef de bureau de douane de l’aéroport, Andréa Déra/ Kalmogo, l’initiative du BBDA est à saluer et pense que les choses doivent mieux aller entre les deux structures. Selon elle, des explications ont été données, des zones d’ombres ont été levées et des suggestions ont été faites. A l’entendre, la douane n’arrive pas à détecter exactement certains supports à cause du nombre de colis.

VALENTIN KABORE
(Stagiaire)